Les jardins de l'Etoile

Compte rendu de la réunion du Conseil Syndical

 Du 13.01.2014

Etaient présents et représentés : Mmes et Ms ; BROCHARD,  CARTA D., CARTA MC,  CRUT, DUCHESNE C, DUCHESNE JP, POULLAIN, MEKHAZNI, LADOGANA, SAUVIER B, SAUVIER G.

1. 1.    DESIGNATION DU PRESIDENT  

Le Conseil Syndical désigne à l’unanimité Monsieur POULLAIN Président.

1. 2.    DESIGNATION DU VICE-PRESIDENT  

Le Conseil Syndical désigne à l’unanimité Monsieur CARTA Vice-Président.

1. 3.    REGISTRE REPERTOIRE DES TRAVAUX  

L’entreprise ENL doit au titre de son contrat de petits travaux d’entretien. Un registre des travaux sollicités par les Conseillers sera ouvert de sorte à mieux maitriser l’entretien quotidien.

1. 4.    ARTICLE 23

Conformément aux dispositions de la 23^ème résolution de l’assemblée du 19.12, il est rappelé aux Copropriétaires que le calendrier des démarches relatives à la gestion du contentieux sera le suivant :  

• 01.01.2014 : édition des appels de fonds
• 20.01.2014 : rappel simples à 2€
• 30.01.2014 : rappel RAR 15 €
• 15.02.2014 : mise en demeure 80 €
• 28.02.2014 : passage de l’huissier coût 150 à 220 €
• 30.03.2014 : transmission dossier à l’avocat.

Par ailleurs et pour appuyer la volonté du Conseil de veiller au bon règlement des charges, il est décidé de faire garantir les créances par une prise d’hypothèque légale dès la mise en demeure. Les intéressés auront ensuite à lever les hypothèques sur leurs lots à leurs frais.

1. 5.    COLIS

Le gardien n’est plus habilité à accepter et à garder les colis « hors normes ».

1. 6.    COUPURE EAU CHAUDE

Consécutivement à l’adoption de la réfection de la chaufferie lors de l’assemblée il est précisé,  qu’aux dernières nouvelles,  la durée de la coupure d’eau chaude sanitaire serait de 12 jours durant la première quinzaine de juillet.

Il est recommandé aux copropriétaires qui louent leurs appartements en saisonnier d’éviter tout simplement ce mois. La Copropriété ne pourrait en rien être responsable des conflits entre propriétaires et locataires.

1. 7.    MOTOS

Il est constaté une anarchie dans le stationnement des motos sous le porche du bâtiment D.

Le stationnement y est interdit. Les motos doivent être stationnées sur le parking motos à droite de l’entrée des garages.

Pour le cas où ce parking serait plein, les intéressés sont invités à stationner en dehors de la résidence.

Des mesures coercitives seront prises avec l’appui de la protection juridique. Une amende de 100 € par infraction constatée sera prononcée par les tribunaux.

Un courrier de remontrance sera dans un premier temps adressé aux personnes concernées avant application des mesures judiciaires.

1. 8.    BALCONS

De nouvelles dérives sont constatées sur les balcons. Madame DUCHESNE et Monsieur POULLAIN sont désignés pour suivre ce dossier.

Prochaine réunion :

Le 18 février 2014.